La Cour suprême des États-Unis autorise l’injection létale. 3.260 détenus attendent leur exécution.

17 04 2008

Amnesty International vient de recenser les condamnations à mort et les exécutions pour l’année 2007. Au moins 1.252 personnes ont été tuées dans 24 pays. Et au moins 3.300 personnes ont été condamnées à mort dans 51 pays. Le nombre total de personnes actuellement sous le coup d’une sentence capitale dans le monde avoisinerait les 27.000.

Les partisans de la peine de mort, aux États-Unis, pays de la piété, de la prière, de la compassion et de la justice divine, sont toujours majoritaires parmi la population américaine, se situant aux alentours de 60 à 65 %. La peine capitale est en vigueur dans 37 États sur 50. Ceux où elle est le plus souvent appliquée sont le Texas (405 exécutions depuis 1976) et la Virginie (98). Il y aurait à ce jour plus de 3.260 détenus dans les couloirs de la mort aux États-Unis en attente de leur exécution. Depuis 1976, selon le Centre d’information sur la peine de mort (de tendance abolitionniste), 929 condamnés ont été exécutés par injection létale, 154 par électrocution, 11 dans des chambres à gaz, trois par pendaison et deux par un peloton d’exécution.

Seul le Nebraska a encore recours à la chaise électrique. Les autres États qui appliquent la peine de mort ont recours pour ce faire à l’injection qui consiste en l’administration de trois produits : (le sodium de thiopental qui provoque une perte de connaissance et, à forte dose, un arrêt respiratoire ; le bromure de pancuronium qui entraîne une paralysie musculaire ; et le chlorure de potassium qui conduit à un arrêt cardiaque), autrement dit, le premier endort le condamné, le deuxième paralyse ses muscles, le troisième arrête son cœur. Ce qui peut laisser apparaître comme étant une mort paisible, dans un processus expiatoire, ne l’est pas du tout comme le démontrent plusieurs études scientifiques : si le premier produit est mal administré, les deux suivants sont extrêmement douloureux.

En septembre 2007, Ralph Baze et Thomas Bowling, deux condamnés du Kentucky, ont estimé que cette méthode d’exécution par injection mortelle était contraire à la Constitution. Ils ont déposé des recours devant la justice faisant valoir que ce risque de souffrances s’apparentait aux « châtiments cruels et inhabituels » interdits par la Constitution américaine. Les avocats des plaignants ont plaidé devant la Cour suprême le fait que l’évolution des méthodes d’exécution aux États-Unis, des pendaisons du XIXe siècle à la chaise électrique ou l’utilisation de gaz mortels, reflète une quête constante de mises à mort « plus humaines » mais que, au final, chacune de ces nouvelles méthodes s’est révélée beaucoup « moins humaine » que prévu.

Les adversaires de la peine de mort font valoir que le condamné peut subir une douleur intolérable sans avoir les moyens de crier si on lui administre une dose trop faible d’anesthésiant. L’argument en cause est que si l’anesthésique ne marche pas, les deux autres produits peuvent provoquer une douleur insoutenable, sans que le détenu, paralysé, puisse le faire savoir. En Floride et en Californie, certains condamnés ont mis jusqu’à une demi-heure à mourir. Pour ne pas être contraire au huitième amendement, l’injection létale doit être instantanée, indolore et non-prolongée. Or, certains condamnés à mort, exécutés par injection létale aux États-Unis, étaient conscients pendant leur exécution et ont enduré souffrances et torture, faute d’anesthésie suffisante, d’après une étude publiée dans la revue médicale britannique The Lancet parue en avril 2005.

Les plaignants, Ralph Baze et Thomas Bowling, ne demandaient pas un sursis ni une autre méthode mais souhaitaient recevoir une seule injection, de barbituriques, ou lieu de trois. Au minimum, arguaient-ils, l’État devrait être obligé d’imposer des contrôles plus stricts sur les exécutions par triple injection afin d’assurer que l’anesthésique est administré correctement.

Les honorables juges devaient décider si l’injection létale est constitutionnelle ou pas. Ils ont rendu leur verdict : « Les plaignants n’ont pas prouvé que le risque de souffrance liée à une mauvaise administration d’un protocole d’injection mortelle qu’ils reconnaissent humain, de même que le refus d’adopter des alternatives dont l’efficacité n’a pas été démontrée, constitue un châtiment cruel et inhabituel interdit par le texte fondateur », écrit le président de la Cour, le juge John Roberts. Sur l’administration d’une dose unique, demandée par les deux plaignants condamnés à mort, le juge Roberts considère que l’injection unique, fréquemment utilisée pour euthanasier les animaux, « présente des problèmes propres et n’a jamais été testée dans un seul État ».

Un fait qu’il faut préciser : ce jugement de la Cour suprême ne porte pas sur la constitutionnalité de la peine de mort. Bien qu’il en approuve le verdict et le raisonnement juridique, le président de la Cour, le juge John Roberts a confié être convaincu, à titre personnel, que la peine capitale, en elle-même, était inconstitutionnelle.

Cette décision n’a recueilli que trois voix contre deux mais quatre juges se sont soumis à l’avis majoritaire. Et cette majorité de la Cour suprême autorise en conséquence la reprise des exécutions, suspendues depuis plus de six mois dans le pays. Pour les deux juges de la minorité, Ruth Ginsburg et David Souter, ce risque ne peut pas être pris à la légère, et les États doivent appliquer « des garanties de base » pour s’assurer que le condamné est bien inconscient avant que les deux derniers poisons soient injectés.

La méthode de l’injection mortelle est conforme à la Constitution. Cette décision ne s’applique directement qu’au Kentucky. Mais le gouverneur Timothy Kaine, de la Virginie, a aussitôt levé le moratoire, imposé le 1er avril dernier, quand il avait sursis à l’exécution du condamné à mort Edward Nathaniel Bell. Cette exécution avait été reportée du 8 avril au 24 juillet. La cour suprême avait également sursis à une autre exécution en octobre.

Selon Le Monde, les juridictions des autres États doivent maintenant définir si cette décision s’applique sur leur territoire. Certaines validations pourraient traîner des années, mais d’autres devraient intervenir très rapidement, notamment dans les États du Sud comme le Texas, l’Oklahoma ou l’Alabama. En effet, si un plaignant se voit refuser une méthode alternative, et s’il est prouvé qu’elle est moins douloureuse, si un État refuse d’employer une méthode alternative qui entraînerait une baisse importante du risque de douleur, rien n’interdirait aux avocats de ce condamné ou de ces condamnés à engager d’autres recours contre l’injection létale.

Terminons avec un cas vécu. En Californie, le juge fédéral Jeremy Fogel avait demandé à la direction de la prison de San Quentin (Californie), le 15 février 2006, de modifier, pour les rendre moins douloureuses, les injections mortelles utilisées pour l’exécution des condamnés à mort de cet État. Selon ce juge, cela était arrivé pour 6 des 13 personnes exécutées dans cet État. Le juge avait refusé de suspendre l’exécution de Michael Morales, le 21 février, condamné à mort pour le viol et le meurtre d’une jeune fille de 17 ans en 1981, à la prison de San Quentin. Face à cette obligation, l’État choisit, dans un premier temps, de faire appel à deux anesthésistes anonymes : l’un dans la chambre d’exécution devant constater la perte de conscience du détenu lors de la première injection, l’autre en dehors pour aider à la mise à mort de Morales.

D’accord dans un premier temps, les deux anesthésistes réquisitionnés pour l’exécution de Morales, ont par la suite fait valoir leur droit de retrait pour des raisons d’éthique. Ils craignaient, en effet, d’avoir à intervenir pour abréger les souffrances de Morales.

Devant cette demande de retrait des anesthésistes, les responsables de la prison décident de reprogrammer l’exécution pour le soir, le temps pour eux d’envisager une méthode différente : une dose unique et massive de barbituriques. Cette décision est approuvée par le juge Jeremy Fogel mais conditionnée à sa mise en œuvre par du personnel médical licencié de l’État : médecin, infirmier, dentiste. Personne n’a accepté d’assumer cette fonction.

Même si un certain nombre de médecins acceptent encore de pratiquer l’injection létale sur les condamnés au nom d’un « devoir envers la société », ils se limitent à déclarer le décès ou exceptionnellement à insérer le cathéter dans les veines. Aucun professionnel de la médecine ne semble accepter aujourd’hui d’intervenir activement dans le processus de mise à mort en Californie au nom de raisons éthiques.

L’an dernier, 42 personnes ont été exécutées aux États-Unis où plus de 3.300 condamnés attendaient dans les couloirs de la mort. La voie est maintenant libre. Mince consolation pour les États-Unis : la Chine est le pays, selon Amnistie Internationale, qui a le plus recours à la peine capitale. Elle procède en moyenne à 22 exécutions par jour. Il faut souligner que les autorités chinoises ne communiquent pas de chiffres. Selon l’organisme, le nombre réel d’exécutions approcherait plutôt les 8.000 par an. La Chine passe donc en tête des pays faisant usage de la peine de mort.

Jacques Beauchamp, journaliste à la Société Radio-Canada, a rencontré l’un des condamnés qui ont porté la cause de l’injection létale jusqu’en Cour suprême des États-Unis. Une entrevue qui vaut le déplacement : Radio-Canada – Première chaîne – Desautels – sommaire du 16 avril 2008

Sources : AFP, Amnistie internationale, Le Monde, Presse canadienne

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12 responses

17 04 2008
Gilles

Nous [les intellectuels Occidentaux de la variété libérale] sommes pusillanimes autant que maladroits [l’injection létale ne semble pas tout-à-fait au point, n’est-il pas ?] ; la méthode d’exécution sans douleur et instantanée existe depuis longtemps. Je parle de l’invention du docteur Joseph-Ignace Guillotin, of course.
 
Je suis sans doute en minorité, mais j’approuve la peine de mort dans certains cas.
 

17 04 2008
Françoise

La peine de mort, vaste débat. Je pense aussi, comme Gilles qu’on pourrait l’appliquer dans certains cas bien définis, non pour punir car les « monstres » ne sont pas responsables de leur folie, mais pour éviter la récidive. Beaucoup, dont je suis, doivent se poser la question de savoir si parfois il ne vaudrait pas mieux l’appliquer que de laisser les gens en prison toute la vie.

En tous cas, une chose est sûre, les « couloirs de la mort » et les exécutions « à l’américaine » sont une horreur absolue.

17 04 2008
Pierre Chantelois

Françoise
Gilles

Mes réticences viennent des erreurs judiciaires et des enquêtes expéditives, quand elles ne sont pas truffées de grossière négligence. D’autre part, vous souvenez-vous de Caryl Chessman qui fut condamné à mort par l’État de Californie. Il se battra plusieurs années pour faire casser ce jugement. Pendant sa détention il a écrit son histoire, publiée en 1960 : Cellule 2455. Ce livre a profondément marqué ma conception de la peine de mort. Pour revoir Chessman en extrait video, vous rendre ici.

« La nuit tombe. La face de méduse du quartier de la mort est sinistre et grimaçante. Il fait nuit à présent. Pour moi, cette nuit ne finira jamais. Est-ce que cela a de l’importance ? Est-ce que tous les Chessman ont de l’importance ? Il vous appartient de répondre. »

Caryl Chessman, Cellule 2455, Couloir de la mort. Presses de la Cité, Paris.

Neil Diamond avait, dans une chanson, Done too soon, fait allusion à Chessman.

Mon deuxième rapport à la peine de mort le fut par la lecture de l’Idiot de Dostoïevski. Le Prince Lev Nikolaïevitch Mychkine, l’Idiot, se retrouve dans le salon du général Epantchine et assiste à une conversation sur la peine de mort. Et Dostoïevski nous donne, pour réfléchir, cette phrase, parmi toute une conversation, qui m’a saisi de plein fouet : « Essayez de concevoir la seconde, que dis-je, le quart de seconde pendant lequel le criminel entend glisser le couperet qui doit le décapiter. Il n’y a rien de plus hallucinant ».

Le 13 juin 2000, l’Humanité consacrait un dossier à la peine de mort. Le quotidien faisait état d’une enquête menée par l’université de Columbia portant sur l’ensemble des condamnations à la peine capitale qui révèlait que, dans plus des deux tiers des cas, une erreur judiciaire avait été commise. Quelques 68 % des 5 760 condamnations à mort prononcées aux États-Unis entre 1973 et 1995 ont dû être annulées en appel du fait d’erreurs judiciaires. C’est la conclusion à laquelle est parvenu un rapport explosif publié en 2000 par l’école de droit de l’université new-yorkaise, Columbia. « Il ne s’agit pas seulement de cas isolés, ni dans un seul État. Mais des erreurs de niveau épidémique ont été trouvées à travers tout le pays », constatait le professeur James S. Liebman.

L’enquête « révèlait de plus qu’un système où la vie et la mort sont en jeu a produit davantage d’erreurs que nous ne tolérerions dans n’importe quel autre champ d’activités moins important », ajoutait James Liebman.

Les États-Unis restent le sixième pays du monde en nombre d’exécutions annuelles, derrière la Chine, l’Iran, le Pakistan, l’Irak et le Soudan. Depuis 2000 pourtant, le nombre d’exécutions a diminué d’un tiers, notamment suite à la découverte d’un grand nombre d’erreurs judiciaires prouvées grâce aux avancées technologiques, comme le recours aux tests ADN. En dix ans, plus de 208 condamnés ont ainsi été innocentés.

Enfin, notons que les meurtriers noirs ne sont pas plus condamnés à mort que les autres. En revanche, les statistiques indiquent de manière évidente que la peine capitale est en grande majorité prononcée (dans 80% des cas) lorsque la victime est blanche.

Pierre R. Chantelois

17 04 2008
Françoise

Pierre,

Bien sûr que la question des erreurs judiciaires se pose. Et sans doute vaut-il mieux supprimer la peine de mort que de tuer des innocents.

Mais se pose-t-on cette question — de ne pas tuer des innocents — quand on va porter la « démocratie » ( et « l’amour de Dieu » ) avec des bombes dans des guerres « préventives » ? Se la pose-t-on quand on affame des populations entières pour le profit de quelques uns ? Se la pose-t-on quand on tue enfants, femmes, hommes innocents au nom de nos « valeurs » ? On leur inflige la peine de mort, sans jugement…

17 04 2008
Pierre Chantelois

Françoise

Soupir et resoupirs… En effet, il y a deux types de peines de mort… Celle qui vient après la commission d’un crime et le jugement des pairs, et celle qui s’impose à petits feux par l’insensibilité de ces dirigeants du monde, ces grands malades qui nous gouvernent.

Pierre R. Chantelois

17 04 2008
clusiau

Bonjour tous.

Moi, comme M. Bienvenue qui a perdu ses deux filles, je pense que les condamnés à vie devraient avoir le choix de faire leur sentence de prison à vie ou d’être tué.

Donnons le choix au meurtrier puisque comme homme, il a des droits, le droit du choix.

Pour en revenir aux religieux, j’ai toujours remarqué que plus une personne est religieuse, plus elle est insensible à la vie, préférant l’après-vie. Les religieux me dégoûtent.

17 04 2008
clusiau

….ces dirigeants du monde, ces grands malades qui nous gouvernent….

Bien dit Pierre. Très bien dit. Merci.

17 04 2008
chantal serriere

Aujourd’hui, un vieillard est mort et, comme le dit l’adage africain, c’est une bibliothèque qui brûle… Aimé Césaire a disparu. Un deuil universel.

Il faut défendre la vie, avant tout.

S’apercevoir que l’Arabie Saoudite, en valeur rapportée au nombre d’habitants détient le record des exécutions capitales : 5,11 pour 1 million d’habitants, puis l’Iran : 4,46, suivi par le Pakistan : 0,79, puis la Chine : 0,36 et les États-Unis : 0,14. (Source, Amnesty International).

Il faut dire qu’il n’y a pas de degrés dans l’innommable!

17 04 2008
Pierre Chantelois

Clusiau

Pour le lecteur, Pierre–Hugues Boisvenu est ce père de famille qui a perdu une fille, morte après avoir été lâchement violée et assassinée, et une autre, quelques années plus tard, morte dans un accident de voiture. Il vient de publier un livre : Survivre à l’innommable – et reprendre le pouvoir sur sa vie, préfacé par Martin Gray.

Chantal Guy, du quotidien La Presse, écrit de lui : « Son parti pris contre la peine de mort lui fait même écrire, dans le cas du meurtrier de sa fille, Hugo Bernier, qu’il lui souhaite de ne pas mourir de façon aussi violente que Julie… « Je sais ce que c’est que de perdre un enfant de cette manière et je sais que la peine de mort n’est pas une solution. Ma foi ne m’amène pas vers ça. Mais je trouve que par rapport à des criminels de certains types, qui représentent un grand danger de récidive, il faut des solutions plus radicales ».

Chantal

Merci pour l’information. En effet, Aimé Césaire (quelques images furtives volées à une autre bibliothèque), pour qui connaît sa littérature, est une perte incommensurable pour l’humanité.

Pierre R. Chantelois

17 04 2008
Gilles

La Nature applique la peine de mort à tout ce qui vit ; ou c’est Dieu qui l’applique, si vous y croyez. Je pense que la peine de mort est nécessaire dans quelques cas et non en principe. Les états l’appliquent… pour des raisons d’état, justement. Les individus l’appliquent pour se défendre, parfois sans réelle justification. Les grandes sociétés l’appliquent à des populations entières par états interposés. Nous l’appliquons aux animaux que nous mangeons.
 
Les religieux dégoûtent mon collègue Clusiau (mais c’est parce qu’il n’a pas lu mon article sur Hildegard von Bingen) ; moi, ce sont les bien-pensants.
 

17 04 2008
Pierre Chantelois

Gilles

Je n’avais pas eu l’occasion de découvrir sur votre blogue que je fréquente assidument cet article sur Hildegard. Elle sera éternelle autant par son écriture musicale que ses écrits littéraires. Fidèle dans sa foi, dans ses écrits littéraires et dans son écriture musicale, Hildegard sera toujours présente parce que les techniques modernes nous en restituent toute l’humanité de sa musique et de ses écrits.

La Nature applique la peine de mort à tout ce qui vit : nous abordons là, mon cher Gilles, une question profondément philosophique de la sélection naturelle qui a tant hanté les discussions classiques de nos humanités gréco-latines. Je me souviens notamment de Laborit qui expliquait le système capitaliste et l’économie de marché sur l’ordre et la gratification hiérarchique. « La nature ne fait rien en vain », écrivait Aristote. L’autre question : « Les espèces évoluent-elles par sélection naturelle ? »

Pierre R. Chantelois

18 04 2008
Gilles

« Je n’avais pas eu l’occasion de découvrir sur votre blog que je fréquente assidûment cet article sur Hildegard. »
 
Ça me fait plaisir, Pierre. Anecdote : Mes amis ne comprennent pas mon intérêt pour certains personnages religieux ou pour certaines périodes de l’histoire de l’Église, ou pour la musique et l’art religieux, vu que je suis athée — mais pas un New Atheist à la Richard Dawkins. La raison en est que pour moi, si la science rend caduques les conceptions religieuses de l’univers sur presque tous les points, on ne peut pas en conclure pour autant que les croyants sont tous des idiots.
 
 
__________

« L’autre question : « Les espèces évoluent-elles par sélection naturelle ? » »
 
Sans aucun doute.
 

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