Bastarache-Bellemare, un combat de coqs

23 08 2010

La commission sur le processus de nomination des juges a convoqué l’ancien ministre de la Justice, Marc Bellemare, les mardi et mercredi 24 et 25 août. Le processus de nomination des juges vous intéresse-t-il autant que les tractations douteuses qui président au financement des partis politiques  ? Suivrez-vous les débats de la Commission Bastarache, dans la mesure où son président veut bien rendre publics les travaux de sa Commission  ?

Comment cette commission pourra-t-elle ramener la confiance du public à l’égard de la magistrature du Québec ? Dans un récent sondage d’Angus Reid, à peine 22 pour cent des 804 personnes interrogées croient que les juges sont nommés sur la base de leurs compétences professionnelles. Selon ce même sondage, la grande majorité croit que les honorables juges sont nommés en raison de leurs liens avec le parti au pouvoir. J’aime bien ce vieux Albert Einstein. Brillant et si éclairé. Il l’a dit et répété : « Il est plus difficile de désagréger un préjugé qu’un atome ». Qu’aurions-nous fait sans lui ?

Selon le quotidien La Presse, de ce jour, Me Bellemare est toujours aussi crédible aux yeux des Québécois, révèle un sondage réalisé par Angus Reid. Quand on leur demande s’ils croient Me Bellemare «lorsqu’il dit que Jean Charest a participé à ce possible trafic d’influence», 59% des gens disaient «oui» en août, un score quasi identique à celui d’avril (60%). Toujours selon La Presse, 12% seulement des répondants retiennent la version du gouvernement.

Après des déclarations incendiaires, des retournements spectaculaires, Marc Bellemare a décidé de se présenter devant la Commission. Pour expliquer sa danse de la toupie, l’ancien ministre de la Justice affirme qu’il croyait fermement que son témoignage serait public et que sa comparution serait même télédiffusée. Aussitôt, cette affirmation a été rejetée par la Commission qui, par voie de communiqué, a déclaré que ses procureurs « ne peuvent offrir de garanties concernant la publicité d’un témoignage à quiconque ni prendre d’engagements à cet égard auprès d’un témoin sans connaître ses allégations précises, ni l’identité des personnes qui pourraient être visées par son témoignage ». La Commission a aussi précisé que le commissaire peut, selon les circonstances, imposer une ordonnance de non-publication ou un huis clos.

Marc Bellemare bat le fer en réitérant à satiété que la commission Bastarache est un « exercice coûteux et inutile qui ne vise qu’à favoriser le premier ministre (Jean Charest) dans le cadre de la poursuite qu’il a intentée contre (lui) ». Le fait que le premier ministre ait confié à Michel Bastarache, qui travaille pour Heenan Blaikie, un cabinet très proche du Parti libéral du Québec et qui profite de généreux contrats du gouvernement, la présidence de cette Commission discrédite l’exercice à sa base même. L’exclusion de l’opposition officielle aux travaux de la Commission ajoute au cynisme public qui ne voit dans cette parade qu’une futilité de plus, laquelle coûtera des millions de dollars.

La commission Bastarache, qui n’a pas encore officiellement commencé ses travaux, a déjà englouti plus de 1,3 million $. Michel Bastarache touche 250 $ de l’heure, pour un maximum de huit heures par jour. Près de 575 000 $ ont été dépensés pour la rémunération du personnel. Le budget prévu ? Aucune idée. La Commission ne bénéficie pas d’une enveloppe budgétaire fixe.

Lors de sa nomination par le premier ministre, Michel Bastarache a estimé que son enquête ne se limitait pas aux cas précis évoqués par Me Bellemare. « Il m’incombe, en l’espèce, de vérifier s’il existe ou non un problème systémique d’intervention de tiers quant aux nominations à la Cour du Québec. Pour garantir la confiance du public en notre système judiciaire, on doit faire la lumière sur les inférences que l’on peut tirer des allégations de Me Bellemare ». Et par hasard, le commissaire élargit la portée de son mandat aux années de gouvernance péquiste. La commission se penchera sur le fonctionnement du processus de nomination sur une période de 10 ans, soit depuis le 1er janvier 2000, alors que le PQ était au pouvoir sous Lucien Bouchard, puis sous Bernard Landry. Et pourtant Michel Bastarache, dans une décision qui portait à confusion, refuse à l’opposition un statut de participant, ce qu’il accorde au Parti libéral et déclare ne pas être « convaincu que l’opposition officielle ait un intérêt réel à l’égard de questions particulières qui seront soulevées lors de l’enquête, ni suis-je convaincu qu’elle ait une perspective, une expérience ou une expertise particulière qui pourrait être utile à la Commission ».

Vous y comprenez quelque chose ? Le juge Bastarache indique par contre qu’il lui paraissait « utile de voir si les processus ou les pratiques ont changé durant la dernière décennie, et si l’un ou l’autre a eu quelque impact sur l’intégrité et la fiabilité du système ». Sans la présence de l’Opposition officielle qui était au pouvoir dans les années 2000.

Bernard Landry commentait en ces termes la décision de Michel Bastarache d’élargir son mandat : « Un ancien juge de la Cour suprême, sans exception, ne peut pas être sympathique à des indépendantistes. C’est plutôt le contraire ». L’ancien premier ministre s’interrogeait sur les motifs du commissaire Bastarache : « Pourquoi essayer d’élargir l’enquête à un parti qui n’est aucunement accusé et qui n’est plus au pouvoir  ? Est-ce parce qu’il ne veut pas que le parti souverainiste en sorte indemne »  ? C’est ce qui a fait dire à Amir Khadir que cette commission « est politique avant d’être judiciaire ou administrative ».

Selon un autre sondage Angus Reid, très récent également, faut-il vraiment se surprendre que soixante-douze pour cent (72%) des personnes interrogées estiment que les politiciens font du mauvais travail ? La naïveté a un prix. La grande majorité des Québécois (71%) sont insatisfaits de la performance du gouvernement Charest et 66% s souhaitent voir M. Charest céder sa place. 54% des répondants voudraient que Pauline Marois parte. Nous pouvons congédier des politiciens. Essayez d’en faire autant avec des juges!

Que ferez-vous le 24 août ? En adulte libre, vous pourrez faire ce que bon vous plaira. Il y a des parcs où l’odeur des fleurs est meilleure que les miasmes de la politique.

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One response

24 08 2010
gaetanpelletier

Bonjour,
J’ai retrouvé votre lien sur mon site.
Surpris.
Comme un beau retour…

Je vous laisse mon dernier poème.
http://gaetanpelletier.wordpress.com/2010/08/24/loiseau-de-nuit/
Le jour j’écris, et la nuit je fais de la pub… 🙂
Bonne journée!

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